Mentions légales
Le présent site est la propriété de l'association des Rencontres des Cépages Modestes. Le directeur de la publication du site Internet est Jean Rosen, président de l'association
Siège social : Le Vieux-Palais d’Espalion Rue Saint-Joseph - B.P. 67 - 12500 Espalion
Conception Conseil, élaboration, création graphique, référencement : Association des Rencontres des Cépages Modestes
Elaboration des contenus : Association des Rencontres des Cépages Modestes
Contact : jean.rosen@u-bourgogne.fr
Hébergement : OVH.com
Avertissement aux utilisateurs L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, reconnaître :
- avoir connaissance de la nature du réseau de l’internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations
- que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
- qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet.
L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’internet et de l’usage des informations en ligne proposées par l’association des Rencontres des Cépages Modestes dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.
L’Association des Rencontres des Cépages Modestes met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Propriété Intellectuelle : la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'Association des Rencontres des Cépages Modestes. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'Association des Rencontres des Cépages Modestes est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos…, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de l’Association des Rencontres des Cépages Modestes, au sens de l’article L 713-2 du CPI.
Liens hypertextes l'Association des Rencontres des Cépages Modestes décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un courriel à l’adresse suivante : jean.rosen@u-bourgogne.fr
Droits d’auteurs et copyright : l’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Modification de la notice légale l'Association des Rencontres des Cépages Modestes se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
Droit applicable en cas de litige Le droit applicable est le droit français. Attribution de juridiction Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.